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MessageSujet: Code pénal   Code pénal Icon_minitimeMar 3 Nov - 1:08


Un excès de vitesse est punis de 500 à 3000 euros, en fonctionde du degré d' infraction ( au représentant de l' ordre de décider)

- Un meurtre est punis d' une amende ou d' une peine de prison, l' accusé doit allé au tribunal pour etre jugé. En fonction du nombre de mort et du nombre de fois que l' accusé est allé devant le juge. La punission peut aller de 50 000 euros à une peine de prison. Si l' accusé ne peut pas payer il va d' office en prison.

- Commerce d' arme,le gendarme qui vendent des armes ils doivent aller au tribunal et jugé. La peine peut aller de 100 000 euros à une peine de prison (cela varie en fonction de la quantité d' arme vendue, et de la qualité du matériel ( drogue, fusil d' assaut, ect) et aussi en fonction du nombre de fois qu' il est passsé devant le juge). Ceci s' applique aussi aux soldats des armées privées (pour les membres de gangs, d' armées privées , il faut ajouter le fait qu' ils font partie d' une organisation ilégalle). Les peines sont très lourdes pour plusieurs raisons. Il y a beaucoup d'évènement comme des transports d'armes et il y a évidemment parfois des policiers ripoux. Gardez a l'esprit que si vous etes arretés avec une rebelle ou bien sans liscense votre maison ou vos maisons (tout dépend des information que la police aura) tout ce que vous possédez est emporté par la police, et ca augmentera votre peine. Attention les gendarme sont très stricts et directs, lors d'une perquisition les maisons aux alentours sont aussi vérifiées mais pas de la meme facon. Le propriétaire est interpelé, interrogé et sa maison peut aussi etre fouillée.

- Si une personne est arreté avec des substances ilégalles, il doit allé devant le tribunal, l' accusé paye une amende égale à la valeur qu' il transportait dans son véhicule. Si la valeur de la substance ilégalle dépasse 80 000 euros, l' accusé recoit une peine de prison.

- Un véhicule mal garé va en fourière et le propriétaire recoit une amende 800 à 3000 euros au représentant de la loi de décider (il choisit en fonction de la coopération de la personne consernée et en fonction de combien de fois la personne est en infraction), si la personne répète l' infraction plus de 5 fois dans la journée l' amende sera plus grande (plus de 3000 euros) et il sera jugé, le juge décidera du montant de l' amende ( je juge ne doit pas donner un montant trop haut non plus)

- Outrage à agent (insultes, menaces, crachats, ...) est punis par une amende entre 500 et 5000 euros, l' agent concerné décide du montant l' amende en fonction des actes de l' accusé. Si la meme personne reproduit plus de 5 outrages à agent il passe devant le juge ( l' amende est plus sévère ou il est peut y avoir un séjour en prison, le juge est responsable de la sanction).

- Les vols de véhicles sont punis d' une lourde amende allant de 1500 à 8000 euros. L' accusé doit passer devant le tribunal ( la sanction vaire en fonction du nombre de vols comis et de la valeur des véhicules).

- Une personne en possesssion de stuff rebel va directement devant le tribunal. L' amende s' élève en fonction du matériel qu' il portait (varie de 30 000 à 125 000). Si un rebel est arreté pour avoir tenté de tué un civil ou représentant des forces de l' ordre, il est jugé et peut recevoir la peine capital (la peine de mort).

- Si une personne refuse de coopérer elle recoit une amende 3000 euros

- Si un individu refuse de coopérer il recoit une amende qui varie de 2000 à 25 000 euros. Tout dépend de la situation dans laquelle la faute est comise: fuite avec un véhicule remplit de substances interdites, tire sur agent au lieu de se rendre, refuse de donner les noms de ses complices, ect.

- La conduite dangereuse: une conduite dangereuse conduit à une amende de 3500 à 10 000 euros. Tout dépend si le conducteur met des personnes en danger, à combien il roule, si il roule à contre-sens, ect.
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